Nous établissons et maintenons en permanence un clausier relatif aux opérations de maintenance et d’exploitation P2/P3.

Ce clausier permet d’élaborer les dossiers de consultations , les différentes pièces d’appel d’offre CCTG, CCTP, CCAP, CCAG, RC, AE ainsi que les éventuels avenants.

STRUCTURE STANDARD DU CLAUSIER

La structure standard du clausier est la suivante, à titre d’exemple :

  • CCTP – TITRE 1 – DISPOSITIONS COMMUNES
    • 1. OBJET DU MARCHÉ
    • 2. DOCUMENTS CONTRACTUELS-PIECES CONSTITUTIVES DU CONTRAT
    • 3. PRESENTATION DE L’OPERATION
    • 4. MODALITÉS D’ÉTABLISSEMENT DES PRIX
    • 5. DATE DE VALEUR / RÉVISION DES PRIX
    • 6. FACTURATION/BILAN DES DEPENSES
    • 7. MODALITES DE REGLEMENT/DELAIS DE PAIEMENTS
    • 8. RESPONSABILITES ET ASSURANCES
    • 9. PRESCRIPTIONS ET REGLEMENTATIONS À OBSERVER  
    • 10. EXÉCUTION DES PRESTATIONS 
    • 11. PERSONNEL D’EXÉCUTION 
    • 12. CONTRÔLE D’EXÉCUTION 
    • 13. RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION 
    • 14. CONTRÔLE D’EXECUTION DU SERVICE 
    • 15. PENALITES 
    • 16. SOUS-TRAITANCE  
    • 17. RÉSILIATION DU MARCHÉ  
    • 18. REMISE DES INSTALLATIONS À L’EXPIRATION DU MARCHE/REVERSIBILITE
    • 19. SUBROGATION – SUBSTITUTION  
    • 20 ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE  
    • 21. NOUVELLES INSTALLATIONS, EVOLUTION DU PARC  
    • 22. ….  
    • 23. …. 
    • 24. …  
  • CCAP – TITRE 2 – …

VEILLE NORMATIVE ET REGLEMENTAIRE

Notre service de veille normative vise à identifier les normes techniques publiées dans le domaine de la maintenance et l’exploitation des équipements techniques. Cette veille permet de suivre suivre les évolutions en termes d’exigences techniques de façon à adapter ses opérations (gammes de maintenance) aux nouvelles contraintes normatives et règlementaires.  

  • Recherche bibliographique, normative, règlementaire.
  • Interview, enquêtes techniques auprès d’experts reconnus dans leur domaine de compétences.
  • Mise à disposition sur plate-forme collaborative.
  • Support aux décisions stratégiques et opérationnelles.

APPEL D’OFFRE

  • Analyse du besoin en adéquation avec la règlementation.
  • Elaboration des dossiers de consultations DCE, des pièces d’appel d’offre CCTG, CCTP, CCAP, CCAG-FCS, RC, AE et éventuels avenants.
  • Rédaction des gammes de maintenance règlementaires, commerciales, règles de l’art
  • Accompagnement au lancement de vos projets et à la passation des marchés.
  • Analyses techniques et financières.